Contrats d’assurance-vie luxembourgeois : La gestion financière sur mesure.

Ces objectifs élevés et le prestige de ces contrats habituellement réservés aux family offices expliquent que Centaure Investissements vous présente l’’assurance-vie luxembourgeoise. Ces contrats sont performants, sur mesure, offrent une garantie accrue et proposent une qualité de service inédite. Les solutions dites FID (Fonds Internes Dédiés) ou FAS (Fonds d’Assurance Spécialisés) sont particulièrement indiquées pour les patrimoines, des personnes physiques ou des personnes morales, les plus importants et exigeants.

L’objectif étant ,d’une part, d’accéder à une offre la plus large possible, non seulement en unités de compte, mais également en actifs non traditionnels, ou encore en immobilier. D’autre part, afin d’accroitre la diversification du patrimoine, d’avoir la possibilité de choisir entre plusieurs devises d’investissement.

Un contrat garantie par le Grand Duché du Luxembourg

Par ailleurs, le fait de bénéficier du régime de protection renforcé de l’épargne au Luxembourg est très séduisant. En effet, les avoirs déposés dans une banque dépositaire bénéficient du super-privilège luxembourgeois et d’un contrôle accru des autorités. La garantie n’est pas limitée à 70 000 € comme en France. En effet, dans un contexte économique incertain, le scénario de la défaillance d’une banque ou d’un assureur n’est plus irréaliste. Ainsi, les épargnants bénéficient d’une protection sur les sommes qu’ils ont placées dans un contrat d’assurance-vie. En cas de défaillance de l’assureur, un minimum (70 000 euros) est donc « protégé ».

Pour les plus inquiets des risques encourus sur leur épargne, l’offre luxembourgeoise permet de bénéficier des protections offertes par le Grand Duché du Luxembourg. Ainsi, l’épargne détenue dans les contrats ne fait pas partie du bilan de l’assureur, à l’inverse de la France, et les fonds sont déposés auprès d’un organisme tiers. En cas de faillite de l’assureur, les épargnants deviennent des créanciers de premier rang, et sont remboursés en priorité, avec une garantie illimitée sur l’intégralité de l’épargne.

Enfin, ces contrats permettent de se prémunir contre la possibilité de voir activer la loi Sapin 2 (projet de loi de finance pour 2017) en cas de remontée importante des taux obligataires* (l’objectif de l’article 49 est d’éviter une faillite du secteur de l’assurance-vie si une brusque remontée des taux obligataires avait lieu).

• Sauf dans le cas de contrats dont les fonds en euros sont ré-assurés en France.

Cette loi prévoit la possibilité, pour le gouvernement, de bloquer ou limiter les retraits sur les fonds en euros des contrats Français, en cas de nouvelle crise financière systémique par exemple. Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois permet donc d’échapper à cette loi, à condition que les fonds en euros ne soient pas ré-assurés en France.

Pourquoi l’assurance-vie luxembourgeoise connait-elle un si franc succès ?

• Un terreau économique et politique favorable

Plusieurs facteurs économiques et politiques expliquent que les contrats d’assurance-vie luxembourgeois se soient peu à peu imposés comme des contrats de référence dans le secteur de l’assurance-vie. Ainsi peut-on citer la directive de 1994 autorisant les assureurs de l’Espace Économique Européen (EEE) à exercer leur profession en libre prestations de services dans n’importe quel Etat membre. A quoi s’ajoute l’insécurité éprouvée par les investisseurs à la suite des crises des subprimes en 2008 et de la dette européenne en 2011. Enfin, le coup de grâce fut porté par la loi Sapin 2 du 8 novembre 2016 qui mit un important coup de projecteur quant aux risques pesant sur les assureurs et leurs actifs généraux, à la chute constante des rendements et leur vulnérabilité en cas de hausses des taux. D’autant plus aujourd’hui avec l’arrivée des taux négatifs et leur impact sur les fonds en euro.

• Un schéma performant de sécurisation des actifs

Les assurances-vie luxembourgeoises ont ceci de particulier qu’elles offrent aux actifs un cadre à la fois sécurisé et performant. En effet, un premier degré de sécurité intervient par l’approbation préalable de chacune des banques dépositaires. L’organe en charge d’assurer l’effectivité et l’efficacité de ce contrôle est le Commissariat aux Assurances (CAA). Le CAA est l’autorité compétente de surveillance du secteur des assurances au Grand-Duché de Luxembourg.

La grande diversification offerte par les Fonds Internes Dédiés (FID) et les Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS)

• Les Fonds Internes Dédiés (FID)

Précisons tout d’abord que ces contrats particuliers au Luxembourg sont accessibles à partir de 125 000 euros.

Les FID ont la particularité d’offrir une gestion sur mesure ainsi qu’une totale délégation de gestion à un établissement bancaire. La seule intervention possible du client ne consistera que dans la présentation de son profil et de ses objectifs. Enfin, l’ouverture de plusieurs FID peut être effectuée auprès de différentes banques dépositaires et gérants.

De plus, il est possible d’intégrer dans des FID de type C une grande variété d’instruments financiers tels que des titres non cotés, des fonds alternatifs ou spécialisés ou encore des sociétés immobilières. Seuls les actifs immobiliers en direct en restent exclus.

En outre, c’est la fortune personnelle du souscripteur et le montant de son investissement qui vont conditionner l’accès aux multiples supports disponibles. Raison pour laquelle différentes catégories ont été créées allant de la catégorie A à la catégorie D. La catégorie A étant la catégorie par défaut.

L’accès à la catégorie D, dont le mode de gestion se distingue largement des autres catégories, sera ouvert au souscripteur contre un investissement d’au moins 1 million d’euros et un actif net en valeur mobilière de 2,5 millions d’euros.

• Les Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS)

Les Fonds d’Assurance Spécialisés (FAS), introduits par la Circulaire 15/3, sans garantie de rendement et ne servant de support qu’à un contrat unique, offrent à l’investisseur une gestion individuelle dédiée sous mandat ainsi que l’accès à une grande diversité de produits tels que des obligations, des actions qu’elles soient cotées ou non, des fonds internationaux ou encore des produits structurés. Et la liste n’est pas exhaustive. En outre, ces contrats présentent l’avantage d’offrir une grande flexibilité ainsi qu’une alternative solide aux supports classiques comme les Fonds Internes Dédiés, les Fonds Internes Collectifs ou encore les Fonds Externes.

Ce sont, d’une part, le montant de la prime et d’autre part, la fortune mobilière déclarée qui vont déterminer les limites d’investissement telles que définies par la circulaire susmentionnée ainsi que la catégorie applicable. Quoiqu’il en soit, le montant minimum d’investissement est fixé à 125 000 euros.

Si le gestionnaire sera le seul à pouvoir conduire la gestion des actifs de manière discrétionnaire, c’est bien le souscripteur qui opère la sélection de chacun des actifs du fonds d’assurance, généralement avec son conseiller. Ainsi, afin de garantir la meilleure gestion possible du fonds, il est recommandé de mandater le conseiller en gestion de patrimoine pour une mission de conseil afin qu’il défende au mieux les intérêts de son client et qu’il l’accompagne dans les allocations d’actifs choisies. De la sorte le mandataire pourra apporter à l’investisseur l’ensemble des informations qui lui seront nécessaires pour déterminer son allocation ou décider de ses arbitrages. De plus, le courtier pourra vérifier que la compagnie d’assurance a effectivement déployé une solution en mesure de passer des ordres via une plateforme « RTO » (Réception – Transmission d’Ordres) qui favorise la prise d’ordre sur titres vifs.

Précisons enfin que tous les pays de l’Union européenne ne permettent pas la souscription de contrats FAS. Lorsque le contrat FAS sera ouvert par un résident ou un national français, ce sont les règles d’investissement de la circulaire 15-3 du Commissariat aux Assurances Luxembourgeois qui régiront son fonctionnement.

Dans la mesure où l’assurance-vie ne permet pas de rotation rapide du portefeuille, effectuer fréquemment des arbitrages n’est pas encouragé. En revanche, les FAS se voient parfaitement adaptés lorsqu’il s’agit de prendre des positions à des horizons plus ou moins longs sur des valeurs cotées ou non sans en passer par un gestionnaire externe. Ce qui permet une réduction des coûts induits par une gestion discrétionnaire.

Des contrats particulièrement adaptés aux expatriés ou frontaliers : la dimension multidevises et le choix pour une autre monnaie que l’Euro

Il existe en effet des contrats d’assurance-vie luxembourgeois permettant de privilégier une devise de référence autre que l’Euro comme le Dollar américain, le Franc suisse, la Livre britannique ou bien le Yen japonais. Cette possibilité permet notamment de réduire les risques afférents au taux de change présents dans le cadre d’une épargne en Euro.

Il s’agit d’une part d’une option particulièrement intéressante dans une stratégie de diversification. D’autre part, le choix pour une monnaie autre que l’Euro peut trouver une justification purement économique, notamment lorsqu’un frontalier qui se trouve domicilié en France travaille en Suisse.

Et fiscalement ?

L’intérêt fiscal du contrat d’assurance vie luxembourgeois ne diffère pas de son pendant français du fait de sa neutralité fiscale. Ainsi, la règle de la fiscalité du pays de résidence du souscripteur s’applique de fait sur son contrat. Néanmoins, le contrat d’assurance-vie de droit français, qu’il soit français ou luxembourgeois, reste l’une des enveloppes fiscales les plus favorables aux épargnants français.

Rappelons que seuls les intérêts sont imposés sur les retraits, avec le choix le l’impôt sur le revenu ou du taux libératoire à 7,5 % (après 8 ans de détention), après un abattement de 4600 € pour un célibataire et 9 200 € pour un couple. Les prélèvements sociaux sont à prendre en compte à hauteur de 17,2 % pour les résidents français (Cf. convention fiscale).

Pour les non-résidents, le droit fiscal luxembourgeois présente un intérêt particulier. Pourquoi ? Le contrat d’assurance-vie luxembourgeois bénéficie d’une neutralité fiscale, en conséquence de quoi s’applique pour les souscripteurs ET les bénéficiaires du contrat de la fiscalité du pays de résidence. Aucun prélèvement n’est appliqué au Luxembourg. Cela signifie que, contrairement au contrat d’assurance-vie Français, le contrat luxembourgeois vous permet de ne pas avoir d’obligations envers l’administration fiscale française, ni à l’administration fiscale luxembourgeoise, à partir du moment où vous avez quitté la France temporairement ou définitivement (Mutation à l’étranger, retraite, ou tout type d’expatriation)

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L’avis Centaure Investissements :

Le contrat Lombard International Liberté Luxembourg est probablement l’une des solutions les plus pertinentes, créatives et exclusives du marché. Réservé à une clientèle exigeante (personne physique ou morale (Sociétés, associations, fondations, holding, diocèses, …)), basé sur la fiscalité du pays de résidence fiscale du souscripteur, il offre une solution incontournable de la gestion privée pour les particuliers, celle des sportifs, de la trésorerie d’entreprise ou de holding, de la trésorerie d’associations ou de fondations, ou encore dans le cadre du remploi des fonds d’une cession d’entreprise ou d’une exploitation, etc. …). En pratique, l’aspect « sur mesure » de ce contrat en fait un outil patrimonial incomparable, et d’une grande qualité. Nous vous offrons l’étude de faisabilité réalisée par un ingénieur patrimonial spécialisé basé au Luxembourg. 

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Pour en savoir plus

Chez Centaure Investissements, nos conseillers sont des experts généralistes intervenant sur tous les domaines patrimoniaux :

• Immobilier
• Produits financiers et assurance vie
• Optimisation fiscale
• Retraite
• Succession
• Prêts
• Assurances

La relation de confiance qui se tisse avec le client nécessite également des capacités relationnelles très développées. La pédagogie est également une compétence précieuse pour proposer un conseil pertinent, clair ne portant pas à confusion pour l’investisseur particulier.

Toutefois le conseiller n’est pas omniscient. Il ne se substitue pas aux autres experts (notaires, avocats, experts-comptables ou sociétés de gestion). En réalité, il va coordonner les conseils et l’action, occasionnellement, lorsque l’intervention d’un spécialiste est nécessaire pour son client, à l’image d’un chef d’orchestre patrimonial. Par exemple, Centaure Investissements travaille en partenariat avec plusieurs cabinets d’avocats et d’expertises comptables pour accompagner au mieux ses clients en co-construction de la stratégie patrimoniale.

En bref

• Le rôle du conseiller en gestion de patrimoine est d’être le chef d’orchestre de vos finances, et d’une façon générale, de votre patrimoine dans son ensemble, pour vous permettre de concrétiser vos projets et de régler des problématiques patrimoniales.

• Il vous conseille et met en œuvre des stratégies pour y parvenir.

• Son indépendance vous garantit un conseil impartial, personnalisé et orienté vers votre réussite, sans conflit d’intérêt quant aux solutions proposées.
• Pour mieux vous conseiller, il va s’entourer d’autres experts qui vont vous apporter leurs connaissances et ainsi vous donner toutes les clés pour faire fructifier votre patrimoine.
• Enfin, il s’adresse à tout un chacun. Nul besoin d’être fortuné pour prévoir sa future retraite, assurer sa maison, ou encore placer ses économies.